• Être en veille
  • Vu, lu pour vous
  • Valoriser le foncier disponible avec les acteurs de l'ESS : un guide à l'usage des collectivités

Valoriser le foncier disponible avec les acteurs de l'ESS : un guide à l'usage des collectivités

Comment les collectivités peuvent-elles soutenir les acteurs de l'ESS dans l'implantation de leurs activités ? Comment les entreprises de l'ESS peuvent-elles de leur côté aider les collectivités à valoriser certains sites laissés vacants pour des raisons diverses ? C'est l'objet du guide sur "L'accès au foncier des acteurs de l'ESS", publié en 2019 par le Réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire (RTES) en partenariat avec le CGET.

À partir de l'analyse d'une quinzaine d'exemples essentiellement en milieu urbain et d'un séminaire en 2018, le guide identifie six leviers dont les collectivités disposent pour favoriser cet accès au foncier des acteurs de l'ESS.

Six leviers des collectivités pour favoriser l'accès au foncier des acteurs de l'ESS

  • Connaître et valoriser son patrimoine foncier
  • Assurer la maîtrise d'ouvrage de projets d'espaces mutualisés
  • Lutter contre la vacance dans le cadre d'une politique d'urbanisme transitoire
  • Comprendre et organiser la demande
  • S'appuyer sur un intermédiaire pour coconstruire et gérer un projet
  • S'impliquer dans des lieux partagés structurés en SCIC

Le guide consacre un chapitre entier à "la mise en œuvre de stratégies territoriales d'accès au foncier", avec des exemples concernant Lille, Rennes, Nantes et Strasbourg et des "préconisations" concrètes. Il s'achève par un point sur des notions juridiques et financières - propriété du bâtiment, modalités contractuelles, … -, avec une présentation de foncières solidaires telles que la SCIC SARL Villages vivants dédiée à la revitalisation des centres-bourgs ruraux.

A lire : Valoriser le foncier disponible avec les acteurs de l'ESS : un guide à l'usage des collectivités, Caroline Megglé, Localtis, 28 mai 2019

A télécharger : L'accès au foncier des acteurs de l'ESS, Enjeux et leviers pour les collectivités locales, RepèrESS, RTES, 2016 (64 pages)

Mots-clés: ess, urbanisme, coopératives, foncier, Collectivités