Guide des projets transfrontaliers
Un guide volontiers technique s’adresse aux collectivités locales et à leurs groupements de part et d’autre des frontières françaises et aux organismes de coopération existants. Il concerne les projets nécessitant une formalisation des engagements des partenaires concernés de part et d’autre de la frontière.
Deux types d’outils opérationnels sont présentés :
- la convention de coopération transfrontalière
- les organismes transfrontaliers
On y trouve d'abord :
- des exemples de projets transfrontaliers ;
- un aperçu du cadre juridique et opérationnel de la coopération transfrontalière, frontière par frontière et outil par outil ;
- un point sur la mise en oeuvre de la commande publique dans un cadre transfrontalier.
Le guide détaille ensuite les différents outils utilisables en indiquant pour quels types de projet les utiliser, comment les créer et garantir leur bon fonctionnement.
Guide opérationnel et financier à l'attention des porteurs de projets, réalisé par la Mission Opérationnelle Transfrontalière, janvier 2010, 150 pages